Mentions légales

ARTICLE 1 : DONNÉES LÉGALES

Article 1.1 : Site

Ci-après « le site » : delphine-grandvaux.fr

Article 1.2 : Éditeur

Ci-après « l’éditeur » : Crea Delph, micro-entreprise identifiée sous le numéro SIRET 431 710 508 00018 au Registre du commerce et des sociétés (RCS) dont le siège social est situé au 2a rue des orfèvres 67800 Bischheim, représentée par Mme. Delphine GRANDVAUX.

Article 1.3 : Conception et réalisation

Le Directeur de la publication : Mme. Delphine GRANDVAUX
Numéro de téléphone : 06 68 50 62 96
Mail : contact@delphine-grandvaux.fr

Le Développeur du site : M. Eloi ANTZ
Mail : contact@delphine-grandvaux.fr

Le Concepteur est : M. Eloi ANTZ
Mail : contact@delphine-grandvaux.fr

Article 1.4 : Hébergement

IONOS SARL
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines, France
www.ionos.fr

 

ARTICLE 2 : PRÉSENTATION ET PRINCIPE LIÉ À L’UTILISATION DU SITE

Le site réuni un ensemble de services, en l’état, mis à disposition des usagés. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le l’éditeur du site. Le site delphine-grandvaux.fr est actualisé de façon régulière par l’éditeur.

L’accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités

 

ARTICLE 3 : DISPONIBILITÉ DU SITE

Le site est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure.

 

ARTICLE 4 : DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’éditeur est propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les médias tels que : les textes, images, graphismes, icônes, sons, vidéos, logiciels etc…

Toute reproduction totale ou partielle du site, affichage, édition, adaptation de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation préalable et écrite de l’éditeur, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

ARTICLE 5 : CREDITS PHOTOS ET ILLUSTRATIONS

À venir

 

ARTICLE 6 : LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Le site suivant contient de multiple URL cliquable vers différents sites (partenaires, informations) mis en ligne avec la validation de l’éditeur. Néanmoins, il ne peut pas sécuriser l’ensemble des éléments des différents sites ainsi visités et rejette donc l’entière responsabilité de cette façon quand aux risques éventuels encourus par l’utilisateur.

Ni le site, ni aucun des services tiers utilisés par le site n’utilise de cookies.

 

ARTICLE 7 : PROTECTION DE PERSONNES & BIENS – UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES 

Le site web delphine-grandvaux.fr est conforme avec le RGPD, voir la page dédiée :
https://delphine-grandvaux.fr/politique-de-confidentialite .

Pour toute information concernant la sécurité de l’hébergement, se référer aux normes instaurées par l’hébergeur (cf. Article 1.4) .